Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de la parcourir. En vous connectant sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site vybachvl.preview.infomaniak.website sont :

Éditeur du site :

Solubac SARL

n° de SIRET : 44806169700018

Directeur : Ludovic Landry

5 rue Charles Coulomb, 14120 Mondeville

Téléphone : 02.31.34.26.75 – Fax : 02.31.34.26.75

Email : solubac@solubac.fr

SARL au capital de €

Responsable éditorial :

Ludovic Landry

Hébergement du site :

Infomaniak

Genève, Suisse

Site web : www.infomaniak.com

 

Ce site vybachvl.preview.infomaniak.website est proposé en différents langages web (HTML5, Javascript, CSS, Php, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme pus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc…

Liens hypertextes :

Les sites Internet Solubac peuvent offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Solubac SARL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexions avec ses sites Internet. Solubac ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites Internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Solubac SARL.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites Internet de Solubac, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Solubac SARL se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues su ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (solubac@solubac.fr) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et navigateur utilisé, etc…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Solubac SARL ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant du matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Solubac SARL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 Août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Données personnelles :

Nous ne collectons aucune données personnelles lors de l’utilisation de notre site. Cependant, lors d’un contact via le formulaire, il vous sera demandé de remplir obligatoirement les champs Nom, Mail et Message. Il faut noter que ces données ne seront pas stocker sur une quelconque base de données mais seulement utilisées pour vous répondre.

Litiges :

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et tout contestation ou litiges qui pourraient maître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétences exclusives des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.